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Impressum et exclusion de responsabilité
1. Contenu de ce site internet
Swiss Recycling s’engage à présenter des informations actualisées, exactes et complètes sur ce site internet. Cependant, l'apparition d’erreurs ne peut pas totalement exclue.
Swiss Recycling s’engage à présenter des informations actualisées, exactes et complètes sur ce site internet. Cependant, l'apparition d’erreurs ne peut pas totalement exclue.
Cette exclusion de responsabilité fait partie du site internet de Swiss Recycling. Si quelques formulations ou des parties de ce texte ne correspondent plus ou plus complètement à la situation juridique en vigueur, les autres parties de ces précisions restent valables.
2. Références et liens
Par rapport au contenu propre, il y a des renvois, à travers ce que l'on appelle "liens", sur des sites internet d’autres fournisseurs. Ce contenu externe ne provient pas de Swiss Recycling et Swiss Recycling n’a pas non plus la possibilité d’influencer le contenu de sites tiers. Le contenu de ces pages externes mises en évidence par Swiss Recycling dans les "liens" ne reflète pas l’opinion de Swiss Recycling. Il sert simplement à informer, à présenter des contextes ou à montrer la direction à prendre. Par conséquent, Swiss Recycling se distancie clairement du contenu de toutes les pages indiquées sur son site internet et ne s’attribue pas leurs contenus. En outre, Swiss Recycling décline toute responsabilité en ce qui concerne le contenu des sites d’autres fournisseurs auxquels elle renvoie par un lien. Elle décline aussi toute responsabilité pour les enregistrements externes dans les livres d'or, forums de discussion et listes de courrier de Swiss Recycling. Lors de l’élaboration de son propre site, Swiss Recycling a largement vérifié le contenu des sites externes, auxquels elle renvoie par un lien, notamment concernant la possibilité de déclencher une action en responsabilité de droit civil ou pénal par celui-ci. Swiss Recycling n’est pas en mesure et n’est pas obligée de vérifier constamment les éventuelles modifications apportées aux contenus de tiers. Swiss Recycling demande aux visiteurs de bien vouloir lui signaler tout contenu à caractère indécent ou illégal. Elle éliminera ce contenu immédiatement de son site internet et de sa liste des liens ou signalera clairement le conflit de droit.
Par rapport au contenu propre, il y a des renvois, à travers ce que l'on appelle "liens", sur des sites internet d’autres fournisseurs. Ce contenu externe ne provient pas de Swiss Recycling et Swiss Recycling n’a pas non plus la possibilité d’influencer le contenu de sites tiers. Le contenu de ces pages externes mises en évidence par Swiss Recycling dans les "liens" ne reflète pas l’opinion de Swiss Recycling. Il sert simplement à informer, à présenter des contextes ou à montrer la direction à prendre. Par conséquent, Swiss Recycling se distancie clairement du contenu de toutes les pages indiquées sur son site internet et ne s’attribue pas leurs contenus. En outre, Swiss Recycling décline toute responsabilité en ce qui concerne le contenu des sites d’autres fournisseurs auxquels elle renvoie par un lien. Elle décline aussi toute responsabilité pour les enregistrements externes dans les livres d'or, forums de discussion et listes de courrier de Swiss Recycling. Lors de l’élaboration de son propre site, Swiss Recycling a largement vérifié le contenu des sites externes, auxquels elle renvoie par un lien, notamment concernant la possibilité de déclencher une action en responsabilité de droit civil ou pénal par celui-ci. Swiss Recycling n’est pas en mesure et n’est pas obligée de vérifier constamment les éventuelles modifications apportées aux contenus de tiers. Swiss Recycling demande aux visiteurs de bien vouloir lui signaler tout contenu à caractère indécent ou illégal. Elle éliminera ce contenu immédiatement de son site internet et de sa liste des liens ou signalera clairement le conflit de droit.
3. Copyright
Swiss Recycling s’efforce de respecter les copyrights des diagrammes, sons et textes publiés, de fournir des diagrammes, sons et textes elle-même ou d’utiliser des diagrammes, sons et textes libres de droits. S’il y avait toutefois un diagramme, un son ou un texte non-indiqué mais protégé par des droits d'auteur sur ce site internet, le copyright ne pourrait pas être établi. Dans le cas d’une telle violation de droits d'auteur involontaire Swiss Recycling retirera l’objet en question de sa publication ou indiquera le copyright. Le copyright pour les objets publiés et fournis par Swiss Recycling appartient seul à l’auteur de ces sites. La polycopie ou reproduction de ces diagrammes, sons ou textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées ne sont autorisées sans le consentement exprès de Swiss Recycling.
Swiss Recycling s’efforce de respecter les copyrights des diagrammes, sons et textes publiés, de fournir des diagrammes, sons et textes elle-même ou d’utiliser des diagrammes, sons et textes libres de droits. S’il y avait toutefois un diagramme, un son ou un texte non-indiqué mais protégé par des droits d'auteur sur ce site internet, le copyright ne pourrait pas être établi. Dans le cas d’une telle violation de droits d'auteur involontaire Swiss Recycling retirera l’objet en question de sa publication ou indiquera le copyright. Le copyright pour les objets publiés et fournis par Swiss Recycling appartient seul à l’auteur de ces sites. La polycopie ou reproduction de ces diagrammes, sons ou textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées ne sont autorisées sans le consentement exprès de Swiss Recycling.
4. Force de loi de cette exclusion de responsabilité
Cette exclusion de responsabilité fait partie du site internet de la page, à partir de laquelle le renvoi du lien a été fait. Si quelques formulations ou des parties de ce texte ne correspondent plus ou plus complètement à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document restent valables.
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5. Protection des données
S’il est possible d’entrer des données personnelles ou professionnelles sur ce site internet (p.ex. adresses de courrier électronique, noms, adresses), l'utilisateur le fera en connaissance de cause et renoncera à la protection des données.
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Editeur:
SWISS RECYCLING
Naglerwiesenstrasse 4
8049 Zürich
Tel. (+41) 44 342 20 00
Fax (+41) 44 344 10 99
E-Mail:info@swissrecycling.ch
Internet:www.swissrecycling.ch
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Spinnerei
CH-3436 Zollbrück
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